Interview

Tradition, modernité et bonne gouvernance au Maghreb

Ali Sedjari

By Zineb Gaouane, Madeleine Elie

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Ali Sedjari

Ali Sedjari est professeur de droit administratif et titulaire de la chaire UNESCO des droits de l’homme à l’université Mohamed V de Rabat.

Ali Sedjari s’est beaucoup intéressé aux questions de bonne gouvernance et a rédigé de nombreux écrits sur le sujet.

Q-Le Maghreb, entendu comme regroupant l’Algérie, le Maroc, la Tunisie et la Libye vous semble-t-il constituer un ensemble homogène justifiant une approche globale ?

Le Maghreb constitue un double paradoxe, au niveau géographique, social et culturel d’une part, au niveau politique de l’autre. Il existe une véritable homogénéité géographique, culturelle, sociale, des moeurs, et de toute une symbolique liée à l’islam – le Maghreb constitue le prolongement naturel de l’Oumma arabe – et enfin d’une langue commune. La complémentarité de ces pays permet de parler d’un Maghreb sociologique, culturel et humain.

Ces convergences sont extrêmement importantes pour rapprocher les Etats et créer des opportunités de partenariat. Sur le plan anthropologique et culturel, le Maghreb paraît nettement plus homogène que le conglomérat culturel et humain que constitue l’Europe. En revanche, il s’avère très composite sur le plan politique, à l’inverse des pays européens qui s’identifient désormais à un même moule institutionnel, et disposent du même cadre normatif.

Les différences des systèmes politiques des pays du Maghreb remontent aux indépendances et aux choix politiques divergents faits à l’époque. L’Algérie a choisi la voie socialiste, la Tunisie la voie libérale, à l’instar du Maroc mais avec un fonctionnement politique différent, tandis que la Libye reste toujours politiquement inclassable. La Mauritanie repose sur des structures tribales, avec un Etat qui peine à constituer un socle, alors que la Tunisie ou le Maroc sont parvenus à maintenir une cohérence d’ensemble qui façonne leurs systèmes politiques, même si la Tunisie a désormais tendance à pervertir son propre mode de fonctionnement. Bourguiba avait tenté de mettre en place les fondements d’un Etat moderne, libéral et républicain. On assiste aujourd’hui à un retour au despotisme. En revanche, le Maroc a gardé cette cohérence d’ensemble. Il a opté à l’indépendance pour un système libéral et l’a constitutionnalisé en interdisant le parti unique. Depuis lors, le pays n’a pas fondamentalement changé. La même logique structurante façonne le système politique marocain depuis l’indépendance. L’Algérie glisse vers le libéralisme et la privatisation du système public, abandonnant ainsi la voie socialisante choisie à l’indépendance.

Le Maghreb présente donc un conglomérat de systèmes politiques au fonctionnement différent. L’analyse se complique encore quand on prend en compte le hiatus important dans les cinq pays du Maghreb – et surtout au Maroc, en Algérie et en Tunisie – entre les textes et les fonctionnements politiques effectifs. Ce hiatus rend les systèmes politiques maghrébins peu lisibles : un nouvel observateur extérieur rencontre toujours des difficultés à comprendre les rapports entre le citoyen et l’administration, entre les hommes et les femmes, entre la population et la religion, l’Etat, le pouvoir, etc. On présente souvent le Maroc comme un Etat de droit. Or les manquements au respect du droit sont légion. De ce point de vue, la situation tunisienne est pire; le système judiciaire est verrouillé, à la botte d’un Etat despotique, ce qui marque un retour en arrière par rapport au régime de Bourguiba.

Le point commun de ces régimes maghrébins très différents, ce sont le flou, la difficulté à comprendre vraiment comment les systèmes fonctionnent, ce qui pose bien sûr question en matière de gouvernance. Dans ces systèmes manquant de transparence, ce n’est pas tant le droit, que le fait social qui régule les rapports sociaux. Max Weber parle de néo-patrimonialisme. Les pays du Maghreb oscillent tous entre des tendances patrimoniales ou néo-patrimoniales fortes, et des tendances modernes Parmi ces pratiques néo-patrimoniales, on relève la corruption, le clientélisme, le népotisme aussi bien que l’appartenance à la tribu et la difficile identification à l’Etat.

Les tendances néo-patrimoniales se retrouvent partout, avec une intensité variable. Elles assurent la fonctionnalité du système et concurrencent la norme du droit, la rationalité webérienne.

Q-Le rôle de la tribu est-il encore réel dans tous les pays du Maghreb et au Maroc en particulier ?

La tribu constitue une structure sociologique traditionnelle forte dans tous les pays du Maghreb. Les sociétés y sont traditionnellement segmentées en tribus.

Ces appartenances restent structurantes parce que les pays n’ont pas réussi à ce que les populations s’identifient réellement à l’Etat et au système politique. La tribu reste nécessaire pour réguler les rapports entre les individus, leurs rapports à l’Etat, à l’administration et les rapports entre les groupes politiques.

Q-Peut-on assimiler la notion de tribu à celle de famille au sens large ?

Un ensemble de hameaux qui se regroupent constituent une région, le Jura par exemple. En termes anthropologiques et sociologiques, ce serait une tribu. La tribu est composée d’un ensemble de douars (hameaux).

L’ensemble du monde rural fonctionne encore sur la base des tribus. La scène politique elle-même est structurée selon un schéma tribal. On trouve des Berbères dans le parti berbère (le Mouvement populaire), les Fassis à l’Istiqlal, les Rbatis (originaires de Rabat) à l’USFP. Cette tribalisation de la vie politique constitue le prolongement de la conception tribale de la société. L’Etat n’a pas su intégrer la société dans un projet politique moderne. Du coup, la structure traditionnelle tribale subsiste et pèse lourdement sur le fonctionnement des structures de l’Etat.

Q-Outre la tribu, quelles autres structures traditionnelles perdurent dans les pays du Maghreb ?

Il en existe plusieurs : les oulémas jouent ainsi un rôle très important dans la vulgarisation de la norme religieuse. On peut citer aussi le rôle toujours vivace du mouhtassibe (ancien comptable), du cheikh et du moukadem (autorités administratives traditionnelles), de la jmahâa, etc. La tradition demeure extrêmement forte dans certaines régions, notamment rurales, où les normes traditionnelles sont toujours en vigueur, dans les rapports à la femme par exemple, alors que le code légal du statut personnel qui les protège mieux, n’est pas appliqué.

La carte des sociétés des pays du Magrheb est très segmentée. Coexiste ainsi au Maroc environ quatre sociétés : un Maroc du Moyen Age, qui fonctionne selon ses propres logiques, où l’Etat assure seulement la régulation générale du système, en cas de conflit ou de menace – ce Maroc-là reste en grande partie étranger aux réformes modernisatrices. Ensuite il existe un Maroc difficilement classable aujourd’hui : le Maroc des villes petites et moyennes, où tout est mélangé, où l’aménagement urbain fait souvent défaut. Et puis il existe le Maroc des centres urbains, les grandes villes dotées de systèmes bancaires, de facultés, etc. Et enfin, le Maroc nouveau, représenté par une infime proportion de la population, qui utilise Internet, ne regarde pas les chaînes nationales et que l’on appelle « les touristes ».

Cette segmentation produit un fonctionnement très disparate de la société marocaine. Les modes de régulation traditionnels, prédominants dans certaines régions, coexistent ainsi avec des institutions modernes.

Les Etats du Maghreb sont appelés à mener un ensemble de réformes modernes : réforme de la fiscalité, du système bancaire, du statut de la femme, etc. Pour toutes ces réformes essentielles, les Etats sont obligés de conserver les équilibres fondamentaux entre la tradition et la modernité. Le Maroc a par exemple essayé de moderniser la fonction du chraâ (tribunal coutumier) en juge des affaires familiales.

L’autorité traditionnelle prend des formes diverses au Maroc. Le Roi joue par exemple sur plusieurs registres. Pendant le Ramadan, il devient, selon la Constitution elle-même, Amir Al Mouminine (Commandeur des croyants), et peut intervenir sur les questions religieuses. Ainsi, quand le Roi, généralement habillé à l’occidentale, revêt les costumes traditionnels, par exemple la djellaba, il signifie qu’il se place dans le registre de la tradition. C’est le cas au cours du Ramadan ou pendant la prière. Son investiture elle-même se fait en référence à la tradition, par acte d’allégeance, et non pas seulement en référence à la Constitution. 

Cette dualité des référentiels peut poser problème en matière de bonne gouvernance et d’identification de la population à un projet social commun clair. La gouvernance ne peut puiser ses fondements dans un système dont la dualité empêche la transparence des règles du jeu.

Q-Puisque ces structures traditionnelles sont fonctionnelles, pourquoi posent-elles problème ?

Elles posent d’énormes problèmes. Que faire dans des situations où la norme traditionnelle et celle du droit sont en contradiction ? Par exemple quand un homme explique « je bats ma femme parce que le Coran me le permet » alors que la loi le lui interdit ? Quand le Roi lui-même prend les habits de la tradition et agit en tant qu’acteur traditionnel et légitime, il n’incarne pas la modernité, et ne facilite pas l’évolution vers un système de bonne gouvernance. En effet la bonne gouvernance exige lisibilité et clarté. La combinaison d’institutions modernes et traditionnelles créé beaucoup de confusion et d’injustice.

Q-Vous estimez qu’il manque aux pays du Maghreb une identification nationale autour d’un projet commun. Mais le Maroc ne constitue-t-il pas une nation unie autour de sa monarchie, comme en témoigne la « Marche verte » ?

La lutte pour les indépendances, a tenté de créer un sentiment d’unité des peuples de la région autour du nationalisme arabe au sein de la même Oumma. Mais cette idée ne s’est en réalité jamais concrétisée. Ce n’était que de l’idéologie. Une fois constitués, les Etats ont tenté de mettre en oeuvre des projets sociaux communs fédérateurs qui ont malheureusement échoué. L’Algérie s’est déchirée et le projet social de Bourguiba, censé unir les Tunisiens, est aujourd’hui disloqué.

Les Marocains s’identifient à leur nation, au Roi, mais pas à l’Etat. En cas de problèmes, la protestation s’adresse à l’Etat, au gouvernement, et le Roi est appelé en arbitre. Le Roi ne symbolise donc pas l’Etat, même s’il intervient de façon importante dans la gestion des affaires publiques.

Cette situation a contribué à stabiliser les rapports sociaux, ce qui explique en partie l’évolution distincte du Maroc par rapport aux autres pays du Maghreb. Les deux grosses manifestations qui ont eu lieu lorsque le gouvernement de Youssoufi a voulu réformer le statut de la femme en constituent un exemple frappant. L’une, moderniste, s’est déroulée à Rabat et soutenait la réforme ; l’autre, traditionaliste, a eu lieu à Casablanca et se dressait contre la réforme. Le gouvernement, dont la légitimité était remise en cause, ne savait à quel saint se vouer. Aussi le Roi a-t-il tranché, et sa décision a été acceptée sans contestation. Les traditionalistes se sont inclinés sans broncher, « parce que c’est le Roi ». Celui-ci constitue donc la clef de l’équilibre et de la stabilité du système marocain.

Q-Comment analyser la démocratisation au Maroc ?

La démocratie n’est pas un discours, mais une pratique. Les élites marocaines qui chantent la démocratie n’utilisent pas des pratiques démocrates. La démocratie doit s’instaurer dans la famille, à l’école, dans la rue, dans l’entreprise, à l’université, dans la commune, puis dans les hautes administrations de l’Etat. Elle s’enseigne par l’exemple et naît d’abord au niveau cellulaire. Elle fonctionne une fois débarrassée de sa connotation idéologique dans sa réalité pratique. Elle représente un travail de bonne gouvernance associé à un système éducatif performant.

Les efforts entrepris au Maroc sont louables, mais l’Etat ne manifeste pas vraiment de volonté de mettre en place des structures responsables. Or il n’existe pas de gouvernance de qualité sans un cadre de responsabilités. Il existe effectivement la liberté d’expression au Maroc, mais quand un policier vous arrête, son libre arbitre devient la seule règle. Cet arbitraire perdurera tant que la norme juridique ne sera pas suffisamment légitimée pour que le droit fonde et régule effectivement les rapports sociaux. Pour le moment d’autres pratiques existent.

Q-Vous associez donc étroitement la bonne gouvernance et la démocratie ?

Il n’existe pas de bonne gouvernance sans démocratie – ni sans valeurs : dignité, citoyenneté, respect, écoute, solidarité, transparence, égalité, éthique. La bonne gouvernance représente d’abord un système de valeurs. Or les sociétés arabes traversent une crise des valeurs. C’est la raison pour laquelle elles se raccrochent aux traditions, rassurantes, et cela explique l’essor actuel de l’islamisme.

Q-Comment concevez-vous l’avenir politique du Maroc ?

L’évolution marocaine est paradoxale. Dans les années 1960 à 70, c’est la société qui était porteuse de progrès, en avance sur le pouvoir ; le changement était porté par les jeunes, les femmes, les intellectuels. Aujourd’hui, la situation s’est inversée. C’est le pouvoir qui est en avance sur la société, c’est lui qui est porteur de réformes, face à une société qui freine l’élan modernisateur. Le Maroc politique a fait des progrès considérables, contrairement au Maroc social. Comment expliquer que des femmes fassent le choix de se voiler ? Le Maroc social s’identifie beaucoup à la tradition, d’où l’islamisation et le zèle religieux.

Plusieurs facteurs l’expliquent : l’arabisation, pas en tant que langue, mais en tant que méthode d’enseignement : suppression de certaines matières comme la sociologie, vulgarisation à grand échelle, importation des cadres wahabites du Moyen Orient ; la crise du monde arabe qui génère des frustrations ; et enfin l’absence d’espérance. Le système éducatif est traversé par des courants rétrogrades qui vulgarisent une idéologie extrêmement dangereuse.

En réaction, un volontarisme politique fort est indispensable, et l’Etat, y compris le Roi, doivent s’y impliquer. Il faut opérer des choix et marquer des ruptures. Autrement dit, parvenir à sortir de la transition, sans s’y installer, en faisant preuve de capacité d’adaptation.

Q-Quel type de ruptures ?

Il faut choisir entre une société moderne et une société traditionnelle : quel doit être le rapport à la religion ? A la femme ? Quel doit être l’enseignement ? Il est essentiel d’y inculquer la culture de l’intérêt général, du bien public, l’amour de l’Etat.

La démocratie n’est pas occidentale, elle est humaine, et ses valeurs ne sont pas occidentales mais humaines. Chaque civilisation y a apporté sa pierre. La spécificité du monde arabe est un mythe. En quoi serait-il spécifique ?

Q-Il n’existerait donc pas de spécificité, ne serait-ce que culturelle, du monde musulman ?

Tous les peuples possèdent leur spécificité culturelle. Mais l’Europe s’est construite malgré les spécificités culturelles des Français, des Allemands ou des Belges. Seuls les pays faibles inventent la spécificité culturelle pour justifier leur incapacité à s’adapter.

Q-Dans quelle mesure les organisations internationales ont-elles influencé – ou non – le développement des pays du Maghreb en général, et du Maroc en particulier ?

Les organisations internationales ont joué un rôle extrêmement positif dans la vulgarisation du concept de bonne gouvernance et des réformes qui l’accompagnent : le management et la privatisation notamment. Au Maroc, cette réflexion sur le concept de gouvernance et ses applications a commencé dans les années 1980, avec la fin de l’ajustement structurel.

Hassan II lui-même, qui ne faisait jamais de concessions, s’est incliné devant les exigences des organismes internationaux et des puissances occidentales, parce qu’il avait besoin de l’assistance offerte en échange, ainsi que d’une légitimité internationale. Cette prise de position a joué un rôle d’accélérateur du processus de libéralisation et d’ouverture du Maroc. Aujourd’hui le concept de bonne gouvernance a fait son chemin et  permis une prise de conscience. Les acteurs se le sont appropriés. Sa propagation développe une certaine éthique chez les jeunes fonctionnaires. Le Roi l’utilise tous les jours !

Q-A quoi correspond-il ?

A un besoin mondial et à une réalité substantielle. Derrière la notion de bonne gouvernance, il existe un projet de société. Un projet galvaudé et manipulé à des fins idéologiques, comme les concepts de démocratie, de liberté, etc. Il est par exemple surprenant que l’Algérie soit responsable d’un programme de bonne gouvernance en Afrique ! De même, quand Khadafi parle de bonne gouvernance, étant donné le type de régime qu’il dirige, il n’est guère crédible. Lorsque Mohammed VI parle de bonne gouvernance, c’est déjà différent.

Q-En Occident, la question de l’efficacité des méthodes de conditionnalité de l’aide et de la bonne gouvernance, fait débat.

Le concept de bonne gouvernance a eu peu d’impact global au Maroc. En revanche il provoque des changements dans des niches socio-politiques qui, elles-mêmes, provoquent des évolutions par « contagion ». La bonne gouvernance commence ainsi par exemple à se pratiquer dans les communes car des associations « veillent au grain ».

Les résistances sont inévitables. Mais il est possible de gagner du temps et de réaliser en quatre ans les progrès qui en nécessiteraient huit sans la vigilance et la pression des contre pouvoirs.

Q-Vous avez déclaré en 1997 que « les conditions minimales de candidature aux législatives sont  la compétence, l’expérience et le savoir ». Pensez-vous que ces critères aient été pris en compte  lors des législatives de 2007 ?

La démocratie est trop précieuse pour être confiée à n’importe qui. Nous devons passer à une démocratie d’efficacité. Le temps où nous avions besoin d’élus pour renforcer l’image démocratique de l’Etat est révolu. Nous avons désormais besoin d’élus à même de concevoir et de mener des projets. Le Maroc a besoin de managers capables d’innover, ce qui suppose des compétences, du savoir-faire et de l’expérience. Le niveau minimal d’études demandé actuellement à un élu marocain (le certificat d’études primaires) ne satisfait pas ces exigences.

Q-Percevez-vous le parti islamiste de la Justice et du Développement (PJD) comme un parti modéré ?

Aucun mouvement islamiste, quel que soit son positionnement, n’est modéré. Il n’existe qu’un seul islamisme. Seules les approches et les méthodes varient, entre ceux qui utilisent les outils démocratiques à leur disposition pour parvenir au pouvoir, et ceux qui ont recours à la violence. Les moyens sont différents, mais la fin est la même : appliquer un régime islamiste fondé sur la Charia, où l’individu disparaît au profit d’une communauté scindée en deux : celle des hommes et celle des femmes. Il ne s’agit plus d’islam d’ailleurs. La religion est complètement ritualisée, la foi islamique engloutie dans un système symbolique.

La notion de modération devient un concept dangereux quand on l’applique aux mouvements islamiques, tant elle est vague. Seul le PJD turc constitue peut être une exception, car les pressions européennes sont tellement fortes que la modération s’avère une question de vie ou de mort pour ce parti. Mis à part ce cas, le passage des islamistes au pouvoir a partout provoqué des ravages. J’espère que le Maroc ne vivra jamais l’expérience algérienne. Le système monarchique marocain le protège dans une certaine mesure des drames algérien et tunisien.

 

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