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Institut de recherche et débat sur la gouvernance

Programme

Légitimité et enracinement des pouvoirs

Comment renforcer le lien entre une société et son État ? La conformité d’un pouvoir à un système constitutionnel et légal suffit-elle à asseoir sa légitimité et à l’assurer de la confiance et de l’adhésion des citoyens ? Quelles sont les sources de légitimité réelles du pouvoir ? Comment s’articulent-elles ? Comment prendre en compte la pluralité des autres systèmes de normes utilisés dans nos sociétés (références locales, coutumières, religieuses, historiques) ? Comment cette prise en compte influe-t-elle sur l’État ?

L’IRG identifie et met en lien les réseaux de chercheurs et de praticiens sur ces questions. Il stimule le débat et participe à la construction de ce champ d’analyse à travers plusieurs actions :

Activités du Programme

Ici ou ailleurs, du niveau local au niveau mondial, les sociétés sont caractérisées par une diversité de régulations. Tel est le constat implacable auquel l’actualité nous renvoie chaque jour et que l’IRG analyse... Pour en savoir plus

Coordonné par l’IRG, le Parcours international de débat et de propositions sur la gouvernance vise à identifier et comprendre les sources effectives de légitimité du pouvoir (traditions, religions et rapports au sacré, droits, etc.) et leurs interactions dans différentes sous-régions du monde. Après avoir sillonné les cinq sous-régions d’Afrique et d’Amérique latine, la dernière étape du Parcours a eu lieu à Addis-Abeba, les 28 et 29 Novembre 2012... Pour en savoir plus

Expertises et travaux de recherche





Les organisations participant ou ayant participé au programme : MODOP,
Association Modus Operandi

Site web: www.modop.org

ARGA,
Alliance pour refonder la gouvernance en Afrique

Site web: www.afrique-gouvernance.net

SIPA,
Columbia University - School of International and Public Affairs

Site web: www.sipa.columbia.edu/

OCDE - OECD,
Organisation de Coopération et de Développement Économiques

Site web: www.oecd.org

IFAS,
Institut français d’Afrique du Sud

Site web: www.ifas.org.za/

IAG,
Institut Africain de la Gouvernance

Site web: www.iag-agi.org/

PNUD,
Programme des Nations unies pour le développement (Division gouvernance démocratique et division de la société civile)

Site web: www.beta.undp.org

DDC,
Direction de la coopération au développement

Site web: www.ddc.admin.ch

DFID,
Department for International Development

Site web: www.dfid.gov.uk/

MAEE,
Ministère français des affaires étrangères et européennes - sous-direction de la gouvernance démocratique et Direction amériques

Site web: www.diplomatie.gouv.fr

NCCR North-South,
National Centre of Competence in Research

Site web: www.north-south.unibe.ch/

Norad,
Agence norvégienne de développement et de coopération

Site web: www.norad.no

Cinep,
Centre de Recherches et d’Education Populaire

Site web: www.cinep.org.co/

LAM,
Les Afriques dans le monde, Institut d’études politiques de Bordeaux

Site web: www.cean.sciencespobordeaux.fr/

Univer. Los Andes,
Universidad Los Andes

Site web: www.uniandes.edu.co/

IFEA,
Institut français d’études andines

Site web: www.ifeanet.org/

IHEID,
The Graduate Institute

Site web: graduateinstitute.ch/

CBC,
Centro Bartolomé de las casas

Site web: www.cbc.org.pe/

UNMSM,
Universidad Nacional Mayor de San Marcos Universidad del Perú, Decana de América

Site web: www.unmsm.edu.pe

IRMC,
Institut de Recherche sur le Maghreb Contemporain

Site web: www.irmcmaghreb.org/

Hanns Seidel,
Fondation Hanns Seidel au Maghreb

Site web: www.hssma.org/

DIRASET,
Diraset - Etudes Maghrébines

À lire : BELLINA Séverine, « La diversité en quête d’État : la gouvernance démocratique légitime en création », in La Gouvernance en révolution(s). Chroniques de la gouvernance 2012, éditions Charles Léopold Mayer, 2012. [Lire au format PDF - Lien permanent]

Agenda

Du 16 au 17 décembre 2014

COLLOQUE PLURALISME JURIDIQUE ET DROITS FONDAMENTAUX + -

L’équipe de recherche de l’Université de Bordeaux organise, en collaboration avec la Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones de l’Université d’Ottawa, un colloque international intitulé « Pluralisme juridique et droits fondamentaux » qui se tiendra à Bordeaux les 16 et 17 décembre 2014.
Le phénomène du pluralisme juridique et la question de la prise en compte de la coutume ou du droit autochtone par le droit étatique sont au cœur du projet de recherche « État et cultures juridiques autochtones. Un droit en quête de légitimité ».



L’IRG, qui poursuit sa collaboration avec le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada, interviendra en introduction de ce colloque afin de poser les défis et les enjeux d’une relation constructive de dialogue des cultures juridiques.

> Télécharger le programme complet du colloque

Bordeaux, France

Du 1er au 2 juillet 2014

LA JUSTICE PÉNALE FRANÇAISE AU PRISME DE LA LÉGITIMITÉ : POUR UNE JUSTICE PÉNALE EFFECTIVE AU COEUR DU CONTRAT SOCIAL + -

L’Institut des droits de l’homme du barreau de Grenoble s’associe à l’Institut de recherche et de débat sur la gouvernance pour cette rencontre questionnant les défis de la justice pénale française.

Forts de leurs expertises complémentaires, l’IDH et l’IRG ont décidé d’initier ensemble ce processus de réflexion et de propositions en réunissant les acteurs de la justice pénale française mais aussi ceux de la justice internationale, entre autres la Cour interaméricaine des droits de l’Homme et le Tribunal pénal international.

Les objectifs poursuivis par cette rencontre sont :

  • Ouvrir une réflexion interdisciplinaire et interacteurs sur la réforme de la justice pénale française en utilisant le prisme de la légitimité, notamment du pluralisme juridique ;
  • Alimenter les recherches, débats et politiques de réforme du droit et de la justice pénale en France de manière constructive et innovatrice.

Découvrez ici le programme des deux journées de rencontre

Cette rencontre est ouverte au public mais le nombre de place étant limité, merci de vous inscrire au préalable auprès de : idh.grenoble@gmail.com

Grenoble, France

Du 6 au 7 décembre 2012

LES ENJEUX DU PLURALISME AU MOYEN-ORIENT + -

Conférence sur les enjeux du pluralisme au Moyen Orient organisée en partenariat avec la Communauté des démocraties et European Council on Foreign Relations.

>> voir le programme (PDF - 98 Ko)

Paris, France

Du 3 au 4 décembre 2012

ATELIER DE RÉFLEXION : POUR UNE APPROCHE FRANÇAISE DU PLURALISME JURIDIQUE + -

Le ministère des Affaires étrangères organise un atelier de réflexion consacré à la notion française de pluralisme juridique.

Cet atelier est organisé à l’occasion de la sortie de l’ouvrage collectif intitulé « Méthodologie du pluralisme juridique », publié aux éditions Karthala et financé par le ministère des Affaires étrangères.

Voir programme

Paris, France

Du 28 au 29 novembre 2012

RENCONTRE - PARCOURS INTERNATIONAL DE DÉBAT ET DE PROPOSITIONS SUR LA GOUVERNANCE + -

A la suite des rencontres de Bamako (2007), Polokwane (2008), Lima (2009), Arusha (2009), Yaoundé (2010), Sarrebruck (2011), et Tunis (2012), la rencontre d’Addis-Abeba est dédiée au défi commun de la gestion des diversités des régulations par l’action publique, à travers le prisme des Constitutions et des droits de l’Homme. Comme lors des étapes précédentes du Parcours, la rencontre se caractérise par le croisement de regards, de cultures, de disciplines et d’acteurs. Elle réunit une trentaine de participants à Addis-Abeba, siège de l’Union africaine et haut lieu symbolique de la gouvernance en Afrique.

Addis-Abeba, Éthiopie

Du 19 au 23 mars 2012

SEMAINE INTERNATIONALE DU CERDHAP
Droit et politique : la circulation internationale des modèles en question(s) + -

l’IRG participe à la semaine internationale du Cerdhap (Centre d’études et de recherche sur le droit, l’Histoire et l’administration publique de l’université Pierre Mendès France de Grenoble).

Séverine Bellina - directrice de l’IRG - interviendra notamment le jeudi 22 mars dans le débat public « a-t-on encore besoin de l’État ».

Télécharger le programme de la semaine (PDF - 658 Ko )

Inscription obligatoire et gratuite : envoyer un courriel à cerdhap@upmf-grenoble.fr

Grenoble, France

Du 12 au 14 mars 2012

COLLOQUE – PARCOURS INTERNATIONAL DE DÉBAT ET DE PROPOSITIONS SUR LA GOUVERNANCE + -

Faisant suite aux colloques de Bamako (2007), Polokwane (2008), Lima (2009), Arusha (2009) et Yaoundé (2010), le colloque de Tunis est la dernière étape du « Parcours international de débat et de propositions sur la gouvernance » pour le continent Africain. Il sera dédié à cinq pays de la sous région nord-africaine (L’Algérie, l’Egypte, la Libye, le Maroc et la Tunisie). Comme lors des étapes précédentes, la rencontre se caractérise par le croisement de regards, de cultures, de disciplines et d’acteurs. Une cinquantaine de représentants de la société civile, du secteur privé, des chefs religieux, des personnalités politiques, institutionnelles, etc. viendront de la sous région nord africaine, de Turquie, d’Europe, d’Amérique latine, d’Amérique du Nord et d’Afrique échanger leurs expériences au cœur d’une actualité qui confirme l’urgence d’identifier des processus et vecteurs de gouvernance démocratique légitime.

=> Voir le programme en français (PDF - 1Mo)

=> Voir le programme en anglais (PDF- 1Mo)

في أعقاب ندوات من باماكو (2007)، بولوكواني (2008)، أروشا (2009) وياوندي (2010)، ندوة تونس هو المرحلة الأخيرة من "عملية الاجتماع الدولي لمناقشة وعرض مقترحات بشأن الحكم" لأفريقيا وسوف يركز على بلدان شمال أفريقيا الخمسة الممثلة في الندوة ) الجزائر، مصر، ليبيا، المغرب وتونس)

أما بالنسبة للندوات السابقة لدينا، فقد بحثنا في وجهات النظر والثقافات ومجالات العمل والفاعلين فيها.

حوالي خمسين ممثل عن المجتمع المدني، والقطاع الخاص، وممثلين السياسيين والدينيين والمؤسسات والشخصيات وما إلى ذلك سيأتون من مناطق شمال أفريقيا وتركيا وأوروبا، وجنوب وشمال أمريكا لتبادل خبراتهم، المناخ الحالي في المنطقة يؤكد خطورة وضرورة تحديد العملية، والاتجاهات لحكم ديمقراطي شرعي. وسوف يتم اطلاقالبرنامج على الموقع الالكتروني خلال الايام المقبلة.

Tunis, Tunisie

Mercredi 21 décembre 2011

RADIO : LE TEMPS DES ÉTATS EST-IL RÉVOLU ? + -

France Culture - "Du grain à moudre"
21 décembre 2011 - 18h20 à 19h
Écoutez l’émission sur franceculture.fr

Paris, France

Du 12 au 14 décembre 2011

COLLOQUE INTERNATIONAL - PLURALISME JURIDIQUE DANS LES SOCIÉTÉS MULTICULTURELLES : ENJEUX EN TERMES DE GOUVERNANCE DÉMOCRATIQUE
Les expériences latino américaines + -

L’IRG est partenaire de cette rencontre internationale co-organisée par la Commission andine des juristes, la Coopération régionale andine française et le ministère des Affaires étrangères et européennes.

Pendant trois jours, une trentaine de participants ont discuté des enjeux du pluralisme juridique. Le colloque a regroupé des acteurs variés, principalement andins mais aussi européens, africains et du monde arabe : universitaires, experts, chefs de communautés indigènes, institutionnels nationaux et internationaux (commission interaméricaine des droits de l’homme) et hauts responsables politiques nationaux. Que ce soit au niveau régional (système interaméricain des droits de l’homme), ou national (nouvelles constitutions, politiques judiciaires), l’Amérique latine se distingue par la prise en compte quasi systématique du pluralisme juridique dans ses institutions, politiques publiques et normes. Ce fut tout l’enjeu de cette rencontre que de comprendre la mise en oeuvre du pluralisme juridique et normatif sur le continent latino américain, en écho avec les expériences européennes, africaines et les processus actuels dans le monde arabe.

Lima - Pérou

Vendredi 2 décembre 2011

INTERVIEW - WE THE PEOPLE : LA PÉTITION POLITIQUE SELON BARACK OBAMA + -

Établir une ligne directe entre le président des États-Unis et les citoyens américains : tel est l’objectif affiché du site « We the People », un système de pétitions en ligne. Quand l’une d’entre elles atteint 25 000 signatures, l’administration Obama s’engage à y apporter une réponse dans les 30 jours. Analyse des enjeux de ce système avec Séverine Bellina, directrice de l’IRG.

Mardi 29 novembre 2011

DERNIÈRE PARUTION
ÉTUDE - « LA DÉMARCHE INTERCULTURELLE D’ÉLABORATION DE LA JURISPRUDENCE : OUTIL PRIVILEGIÉ POUR UNE APPROCHE PLURIELLE DES DROITS DE L’HOMME. LE CAS DU SYSTÈME INTERAMÉRICAIN DE PROTECTION DES DROITS DE L’HOMME » + -

Dans le cadre de son programme « légitimité et enracinement des pouvoirs », l’IRG et ses partenaires travaillent à une meilleure prise en compte du pluralisme normatif, et donc de la diversité des régulations (sociale, économiques, traditionnelles, religieuses, etc.) qui sont effectivement en oeuvre dans une société donnée. La présente étude porte sur la Cour interaméricaine des droits de l’homme. Elle décrypte la démarche interculturelle par le biais de laquelle le pluralisme est mis en oeuvre au sein du système interaméricain des droits de l’homme. Au croisement entre droit international et réalités locales, les juridictions internationales de protection des droits de l’Homme constituent, en effet, des lieux privilégiés de mise en oeuvre du pluralisme normatif.

Du 5 au 6 mai 2011

13e DIALOGUE FRANCO-ALLEMAND – PENSER L’EUROPE DE DEMAIN + -

Une opportunité, pour l’IRG et ses partenaires, d’initier une réflexion sur les questions de légitimité du pouvoir en Europe.

Dans le cadre de la 13ème édition du Dialogue franco-allemand - Penser l’Europe de demain, l’Institut de recherche et débat sur la gouvernance a coordonné avec l’Institut franco-allemand (http://www.dfi.de) l’atelier de travail dédié au « Retour des États-nations, populisme et désaffection politique : les problèmes de légitimité de l’UE et des formes démocratiques traditionnelles en Europe ».

Le Dialogue franco-allemand – Penser l’Europe de demain a été organisé par ASKO EUROPA-STIFTUNG, Sarrebruck en coopération avec :

  • Centre international de formation européenne, Nice/Berlin
  • Fondation Charles Léopold Mayer pour le progrès de l’Homme, Paris
  • Institut franco-allemand, Ludwigsburg
  • Institut de politique européenne, Berlin

Compte rendu de l’atelier (PDF - 2,4 Mo)

Photos

Sarrebruck Sarrebruck Sarrebruck Sarrebruck

Académie européenne d’Otzenhausen (Allemagne)

Vendredi 8 avril 2011

PARUTION DE LA LETTRE DU BUREAU AFRIQUE CENTRALE, N°16 + -

L’Agence universitaire de la francophonie (AUF) a consacré une page dans sa Lettre n°16 à l’étape "Afrique centrale" du parcours international de débat et de propositions sur la gouvernance.

Lire la lettre n°16 de l’AUF : www.auf.org/IMG/pdf/La_lettre_information_bacgl_janvier_2011-1-2.pdf

Vendredi 10 décembre 2010

DÉBAT FRANCE24 : « BIENS MAL ACQUIS : CORRUPTION A L’AFRICAINE ? » + -

Ousmane Sy, vice-président de l’IRG, a participé au débat « Biens mal acquis : corruption à l’africaine ? » organisé par la chaîne de télévision France24. Retrouvez les vidéos du débat sur le site www.france24.com

Paris, France

Du 22 au 24 novembre 2010

COLLOQUE - PARCOURS INTERNATIONAL DE DÉBAT ET DE PROPOSITIONS SUR LA GOUVERNANCE + -

Perspectives en Afrique centrale

Ce colloque constitue le cinquième rendez-vous du “Parcours international de débat et de propositions sur la gouvernance” dont l’objectif est d’aller, pour chaque sous région du monde (en Afrique, en Amérique latine, en Europe et en Asie), comprendre les sources de légitimité ainsi que les processus de légitimation du pouvoir politique.

Yaoundé, Cameroun

Du 28 au 29 octobre 2010

COLLOQUE PUBLIC - CONSTITUTIONS ET ÉTAT DE DROIT EN AFRIQUE DEPUIS LES INDÉPENDANCES : UN DIALOGUE AFRICAIN + -

Programme :

  • Retour sur l’Histoire de la mise en place des constitutions africaines et leurs
    transformations
  • Actualités des constitutions en Afrique : légitimité et appropriation
  • Projection / débat , « Cuba, une aventure africaine » en présence de l’auteure Jihan El Tahri
  • Prospective : quel rôle des anciennes et nouvelles puissance dans l’affirmation de l’état de droit en Afrique ?

Colloque organisé en partenariat par l’IFAS (Institut français d’Afrique du Sud), l’Ambassade de France, ConstitutionHill, l’IRG, l’ARGA (Alliance pour refonder la gouvernance en Afrique) et CultureFrance.

lien : http://www.ifre.fr/index.php/agenda...

Johannesbourg, Afrique du Sud

Mardi 20 avril 2010

DÉBAT FRANCE24 : « AFRIQUE LE DÉFI DÉMOCRATIQUE » + -

Ousmane Sy, vice-président de l’IRG, a participé au débat "Afrique, le défi démocratique " organisé par la chaîne de télévision France24. Retrouvez les vidéos du débat sur le site www.france24.com

Partie 1

Partie 2

France24, Paris

Du 10 au 12 mars 2010

SÉMINAIRE : « LES CONCEPTIONS ACTUELLES DE LA GOUVERNANCE DU DÉVELOPPEMENT EN AFRIQUE » + -

Ce séminaire a été organisé dans le cadre des activités de dialogue politique et de plaidoyer pour la gouvernance de développement en Afrique de l’Institut Africain pour la Gouvernance (IAG). Il fait suite à l’Atelier inaugural de l’IAG qui s’est déroulé en novembre 2009.

Compte-rendu PDF (fr)

Compte-rendu PDF (en)

Dakar, Sénégal

Du 30 novembre 2009 au 2 décembre 2009

COLLOQUE INTERNATIONAL « DÉBATS ET PROPOSITIONS SUR LA GOUVERNANCE EN AFRIQUE » + -

Ce colloque est la troisième étape du cycle de séminaires du « Parcours de débats et propositions sur la gouvernance en Afrique » entrepris à Bamako-Mali en 2007. À la suite de la rencontre de Polokwane-Afrique du Sud (Juin 2008), le Colloque d’Arusha a réuni pendant trois jours (30 nov. au 2 déc. 2009) une soixantaine de participants de cinq pays de la sous –région Afrique de l’Est (Burundi, Kenya, Rwanda, Ouganda, Tanzanie), de pays d’Afrique Australe et de l’Ouest ainsi que des représentants d’Amérique Latine, des États Unis et de France. Les thèmes de débat du colloque : les sources de légitimité des pouvoirs, les processus constitutionnels, la gestion collective des biens publics. Les participants sont chercheurs, représentants d’institutions publiques nationales et internationales, autorités traditionnelles et religieuses, leaders de la société civile, syndicalistes, professionnels des médias et représentants du secteur privé. Pour l’IRG et ses partenaires, l’enjeu de ce type de rencontre est de mettre en évidence l’apport d’une réflexion sur la légitimité dans l’évolution et la réforme des politiques publiques nationales et internationales.

Arusha, Tanzanie

Du 16 au 17 février 2009

COLLOQUE : LES DIFFÉRENTES SOURCES DE LA LÉGITIMITÉ DU POUVOIR DANS LA RÉGION ANDINE + -

La rencontre de Lima s’inscrit dans le programme "Légitimité et enracinement des pouvoirs" et fait suite aux rencontres du parcours gouvernance en Afrique : celle de Bamako, au Mali, en janvier 2007, et celle de Polokwane, en Afrique du Sud, en septembre 2008. Avec une trentaine de participants d’origines socioprofessionnelles diverses (administration publique, sphère politique, secteur privé, communautés indigènes, coopération internationale, etc.), venant de pays de la région andine (Équateur, Pérou, Colombie et Bolivie) mais aussi d’Europe et d’Afrique, le colloque de Lima vise à élargir et à approfondir la dynamique de réflexion et de débat entamée en Afrique sur les sources de la légitimité des pouvoirs. La perspective est à la fois inter-acteurs, interculturelle et interdisciplinaire. Trois thèmes seront privilégiés sur la région andine :

  • 1. Les différentes sources de légitimité du pouvoir dans la région andine ;
  • 2. Les processus d’intégration et d’articulation de ces diverses sources de légitimité ;
  • 3. L’étude d’un cas concret d’application : celui du foncier, considéré comme un bien public

Lima, Pérou

Du 17 au 20 juin 2008

COLLOQUE INTERNATIONAL « DÉBATS ET PROPOSITIONS SUR LA GOUVERNANCE : PERSPECTIVES EN AFRIQUE AUSTRALE » + -

Suite du parcours légitimité en Afrique. Après la réunion de Bamako en 2007, ces quatre journées de débat à Polokwane ont réunit un groupe très diversifié d’acteurs, invités à répondre à plusieurs questions, notamment "Comment la tradition et la modernité sont reliés entre eux dans le sud de l’Afrique ?".

Des actes en format PDF et un film sont disponibles sur le site.

Polokwane (Afrique du Sud)


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